Mentions légales

 Création du site web

 

SARL Cosiweb
Agence de communication et création de sites web sur Toulouse
Siège social:
4, square des acacias
31820 PIBRAC
http://www.cosiweb.fr

 

 

 Directeur de la publication
 

 Pr Jean Sibilia

 

 

 Site hébergé par
 

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

 

 

 Etablissement de liens vers des sites tiers
 

CRI-IMMIDIATE se réserve le droit de "pointer" vers des sites tiers.
Accéder à ces liens vous font quitter le site de CRI-IMMIDIATE.
Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de CRI-IMMIDIATE par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites,
des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

 

  Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle
 

Le présent site constitue une œuvre dont CRI-IMMIDIATE est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de CRI-IMMIDIATE, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

 

 

 Logotype d'CRI-IMMIDIATE
 

Le logo de CRI-IMMIDIATE est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). CRI-IMMIDIATE se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

 

 

  Crédits photographiques
 

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.

 

Français